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B-1, r. 8.1 - Règlement sur les élections du Barreau du Québec

Section 1
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Full text
1. Le présent règlement fixe les modalités d’élection du bâtonnier du Québec et des autres administrateurs du Conseil d’administration du Barreau par un moyen technologique.
Le secrétaire de l’Ordre est chargé de l’application du présent règlement. Il surveille notamment le déroulement du vote.
Si le secrétaire de l’Ordre est dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions, il est remplacé par la personne désignée par le Conseil d’administration. Cette personne assume, aux fins du présent règlement, tous les droits et obligations du secrétaire de l’Ordre.
Décision 2014-12-11, a. 1.
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